ET  

Ont le plaisir de vous convier à la matinée juridique,

« Logiciel libre : petit guide à l'usage des concepteurs et utilisateurs »

Le Vendredi  14 mars 2008

9h00 à 12h00

Accueil à partir de 8h30

Press Club de France
8 rue Jean Goujon
75008 Paris

M° Champs Élysées Clemenceau

Ou Franklin Roosevelt

Le chiffre d'affaires du marché français des logiciels libres et des services associés est de 730 millions d'euros. Le logiciel libre couvre, aujourd'hui, un marché non négligeable. Pour autant, il demeure encore méconnu et notamment sous son aspect juridique.

Cette matinée a pour objectif de faciliter la compréhension du logiciel libre. Ensemble nous aborderons de façon concrète les questions juridiques qu'engendre la mise en œuvre de logiciels libres, et cela, sans négliger les implications commerciales.

Existe-t-il une législation spéciale ? Quelle est la spécificité juridique du logiciel libre ? Quels droits et obligations découlent des différentes licences ? Comment peut-on gérer les incompatibilités entre licences ? Quels sont les recours en cas de difficultés ?

Cette matinée vous aidera à répondre à ces questions de façon pragmatique.

Respectivement Président de la FniLL et juriste de Linagora, Alexandre Zapolsky et Benjamin Jean apporteront un éclairage pratique sur la spécificité du logiciel libre. Rompus aux enjeux juridiques posés par les logiciels libres, Maîtres Stéphane Lemarchand et Sandrine Rambaud exposeront les bonnes pratiques en la matière et répondront aux questions techniques.

Cette matinée s'adresse aussi bien aux juristes qu'aux chefs de projets informatiques.

PROGRAMME

• 8h30 Accueil café

• 9h00 Introduction générale — Olivia Flipo

• 9h10 La spécificité du logiciel libre — Stéphane Lemarchand (Cabinet Bird & Bird)

• 9h25 Description des différents types de licences libres et conséquences / questions liées à la distribution — Benjamin Jean (Juriste de Linagora)

• 9h50 Point d'actualité, tour d'horizon et vision économique — Alexandre Zapolsky (PDG Linagora et Président de la FNILL)

• 10h15 Questions liées à la propriété intellectuelle, à la maintenance, aux garanties et à la responsabilité — Sandrine Rambaud (Cabinet Bird & Bird)

• 10h45 Pause café

• 11h00 Table ronde animée par Olivia Flipo et réunissant outre les quatre intervenants

  • Yvon Rastetter (consultant Ars Aperta)

  • Philippe Bournhonesque (Directeur stratégique IBM)

  • Christophe Therrey (Directeur Général NOVELL)

  • Autres participants en attente de confirmation

Cette manifestation est ouverte aux juristes et aux opérationnels.

Nous vous invitons à transmettre cette invitation aux personnes susceptibles d'être intéressées dans votre société.